{"id":63,"date":"2022-10-06T15:39:49","date_gmt":"2022-10-06T13:39:49","guid":{"rendered":"http:\/\/unpetitbrin.fr\/?page_id=63"},"modified":"2025-08-12T18:55:33","modified_gmt":"2025-08-12T16:55:33","slug":"remboursements_retours","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/unpetitbrin.fr\/index.php\/remboursements_retours\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n

Contacts :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Par t\u00e9l\u00e9phone : J\u00e9r\u00f4me Bortolin 06 75 43 51 82
Par courrier : Les plantes du tertre\u00a0\u2013\u00a0359 C\u00f4te de Montauban\u00a0\u2013\u00a024170 Carves
Par e-mail :\u00a0lesplantesdutertre@hotmail.com<\/p>\n\n\n\n

Introduction<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les plantes du tertre est une exploitation agricole g\u00e9r\u00e9e par J\u00e9r\u00f4me BORTOLIN dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 C\u00f4te de Montauban \u2013 24170 CARVES, inscrite au R\u00e9pertoire des Entreprises et des \u00c9tablissements sous le num\u00e9ro 522 248 350 (00038), ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les plantes du tertre \u00bb.
Les plantes du tertre met en vente sur son site internet \u00ab unpetitbrin.fr \u00bb (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab Site \u00bb) des huiles essentielles et des hydrolats, produits fabriqu\u00e9s par Les plantes du tertre sous la marque \u00ab un petit brin… \u00bb, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s \u00ab Produits \u00bb.
Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont conclues d\u2019une part par Les plantes du tertre et, d\u2019autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via le Site d\u00e9nomm\u00e9e ci-apr\u00e8s \u00abl\u2019Acheteur\u00bb. Toute commande d\u2019un Produit propos\u00e9 par le Site implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, manifest\u00e9epar le clic sur le bouton \u00ab Commander \u00bb \u00e0 la fin du formulaire de commande.<\/p>\n\n\n\n

Article 1. Objet<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre Les plantes du tertre et l\u2019Acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du Site. Toute commande d\u2019un Produit \u00e0 travers le Site implique une acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019Acheteur des pr\u00e9sentes conditions de vente dont l\u2019Acheteur reconna\u00eet avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d\u2019achat.
Avant toute transaction, l\u2019Acheteur d\u00e9clare d\u2019une part que l\u2019achat de Produits sur le Site est sans rapport direct avec son activit\u00e9 professionnelle et est limit\u00e9 \u00e0 une utilisation strictement personnelle et d\u2019autre part avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.
Les plantes du tertre conserve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle r\u00e9glementation ou dans le but d’am\u00e9liorer l\u2019utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par l\u2019Acheteur.
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019exclusion de tout autre document.<\/p>\n\n\n\n

Article 2. Produits <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

2.1 Produits<\/em><\/h4>\n\n\n\n

Les Produits propos\u00e9s par Les plantes du tertre sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la\u00a0consultation du site par l\u2019Acheteur et dans la limite des stocks disponibles. En cas\u00a0d\u2019indisponibilit\u00e9 de l\u2019un des Produits, l\u2019Acheteur en sera inform\u00e9 au plus vite. Les plantes du tertre se r\u00e9serve le droit de modifier\u00a0\u00e0 tout moment l\u2019assortiment de Produits. Chaque Produit\u00a0est pr\u00e9sent\u00e9 sur le Site sous forme d\u2019un descriptif reprenant ses principales caract\u00e9ristiques\u00a0techniques (contenance, composition, conseils d\u2019utilisation…).\u00a0Les photographies et les textes illustrant les Produits n\u2019entrent pas dans le champ contractuel. La vente des Produits pr\u00e9sent\u00e9s dans le Site est destin\u00e9e \u00e0 tous les Acheteurs r\u00e9sidants dans les pays qui autorisent pleinement\u00a0l\u2019entr\u00e9e sur leur territoire de ces produits.<\/p>\n\n\n\n

2.2 Utilisation des produits<\/em><\/h4>\n\n\n\n

Pr\u00e9caution d\u2019emploi<\/strong>
Les huiles essentielles sont des concentr\u00e9s tr\u00e8s puissants et peuvent se r\u00e9v\u00e9ler dangereuses si elles ne sont pas utilis\u00e9es correctement. Tous les conseils d\u2019usage\u00a0sur le Site sont \u00e0 titre purement informatif. Toute demande suppl\u00e9mentaire doit \u00eatre port\u00e9e devant un professionnel de la sant\u00e9 habilit\u00e9.
Les plantes du tertre met \u00e0 disposition les pr\u00e9cautions d\u2019emploi dans la description de chaque Produit sur le Site. L\u2019Acheteur doit en prendre connaissance avant l\u2019utilisation des Produits et\u00a0les respecter.
Les plantes du tertre d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 l\u2019origine d\u2019une mauvaise utilisation des\u00a0Produits et\u00a0contraire aux instructions d\u2019usage.<\/p>\n\n\n\n

Usage des produits \u00e0 des fins th\u00e9rapeutiques<\/strong>
Les plantes du tertre n\u2019encourage pas l\u2019autom\u00e9dication. Toutes les informations d\u00e9livr\u00e9es sur le Site sont issues d\u2019ouvrages de r\u00e9f\u00e9rence en aromath\u00e9rapie. Donn\u00e9es \u00e0 titre informatif, elles ne sauraient en aucun cas constituer une information m\u00e9dicale, ni engager la responsabilit\u00e9 de Les plantes du tertre.
Pour tout usage des produits \u00e0 des fins th\u00e9rapeutiques, Les plantes du tertre rappelle la n\u00e9cessit\u00e9 de consulter un sp\u00e9cialiste comp\u00e9tent en aromath\u00e9rapie.<\/p>\n\n\n\n

2.3 Revente des produits<\/em><\/h4>\n\n\n\n

La revente des Produits n\u2019est pas autoris\u00e9e sauf accord \u00e9crit et contractuel avec l\u2019exploitant\u00a0J\u00e9r\u00f4me Bortolin d\u00e9tenteur de la marque. Le reconditionnement des Produits pour la revente\u00a0sous une autre marque n\u2019est pas autoris\u00e9 sauf en cas d\u2019accord \u00e9crit de l\u2019exploitant agricole J\u00e9r\u00f4me Bortolin.<\/p>\n\n\n\n

Article 3. Tarifs<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les prix sont indiqu\u00e9s\u00a0en Euros (\u20ac) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA\u00a0applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des Produits. Les plantes du tertre se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera\u00a0le seul applicable \u00e0 l\u2019Acheteur.
Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des Produits achet\u00e9s suivant le poids total du colis.
Les frais de livraison sont donc proportionnels au poids du colis en fonction des tarifs propos\u00e9s par les transporteurs.
Deux options sont disponibles :
1 – livraison \u00e0 domicile avec La Poste Colissimo.
2 – livraison en point relais avec Mondial Relay.<\/p>\n\n\n\n

1- Livraison \u00e0 domicile.
<\/strong>Les prix indiqu\u00e9s ci-dessous s\u2019appliquent pour l\u2019envoi d\u2019un colissimo par La Poste en France\u00a0M\u00e9tropolitaine et en Corse. Livraison en boite \u00e0 lettres, suivi et indemnisation int\u00e9gr\u00e9e.
Tarifs Colissimo 2025 applicables \u00e0 partir du 1er\u00a0janvier 2024 :<\/p>\n\n\n\n

Poids jusqu’\u00e0<\/td>Tarif Colissimo
2025<\/td><\/tr>
250 g<\/td>5,25 \u20ac<\/td><\/tr>
500 g<\/td>7,35 \u20ac<\/td><\/tr>
750 g<\/td>8,65 \u20ac<\/td><\/tr>
1 kg<\/td>9,40 \u20ac<\/td><\/tr>
2 kg<\/td>10,70 \u20ac<\/td><\/tr>
5 kg<\/td>16,60 \u20ac<\/td><\/tr>
10 kg<\/td>24,20 \u20ac<\/td><\/tr>
15 kg<\/td>30,55 \u20ac<\/td><\/tr>
30 kg<\/td>37,85 \u20ac<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

2- Livraison en point relais.
<\/strong>Les prix indiqu\u00e9s ci-dessous s\u2019appliquent pour l\u2019envoi d\u2019un colis par Mondial Relay en France\u00a0M\u00e9tropolitaine et en Corse. Livraison en point relais, suivi et indemnisation int\u00e9gr\u00e9e.
Tarifs Mondial Relay 2025 applicables \u00e0 partir du 23 juin 2025 :<\/p>\n\n\n\n

Poids jusqu’\u00e0<\/td>Tarif Mondial Relay
2025<\/td><\/tr>
250 g<\/td>4,20 \u20ac<\/td><\/tr>
500 g<\/td>4,30 \u20ac<\/td><\/tr>
750 g<\/td>5,40 \u20ac<\/td><\/tr>
1 kg<\/td>5,40 \u20ac<\/td><\/tr>
2 kg<\/td>6,60 \u20ac<\/td><\/tr>
3 kg<\/td>7,40 \u20ac<\/td><\/tr>
4 kg<\/td>8,90 \u20ac<\/td><\/tr>
5 kg<\/td>12,40 \u20ac<\/td><\/tr>
7 kg<\/td>14,40 \u20ac<\/td><\/tr>
10 kg<\/td>14,40 \u20ac<\/td><\/tr>
15 kg<\/td>22,40 \u20ac<\/td><\/tr>
20 kg<\/td>22,40 \u20ac<\/td><\/tr>
25 kg<\/td>32,40 \u20ac<\/td><\/tr>
30 kg<\/td>32,40 \u20ac<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Article 4. Commande et modalit\u00e9s de paiement <\/strong><\/h3>\n\n\n\n


4.1 Enregistrement d\u2019une commande<\/em><\/h4>\n\n\n\n

Si l\u2019Acheteur souhaite passer commande, il choisira les diff\u00e9rents Produits auxquels il porte un int\u00e9r\u00eat et manifestera ledit int\u00e9r\u00eat en cliquant sur le bouton \u00ab ajouter au panier \u00bb.
Lorsque sa commande sera compl\u00e8te, il pourra acc\u00e9der \u00e0 son panier en passant le curseur sur le panier et en cliquant sur le bouton pr\u00e9vu \u00e0 cet effet.<\/p>\n\n\n\n

4.2 Validation de la commande et modalit\u00e9s de paiement<\/em><\/h4>\n\n\n\n

En consultant son panier, l\u2019Acheteur va pouvoir v\u00e9rifier la nature, le prix et la quantit\u00e9 des produits qu\u2019il aura choisis. Il aura la possibilit\u00e9 de retirer un ou plusieurs produits de son panier.
Pour b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une offre commerciale lui ayant \u00e9t\u00e9 adress\u00e9e, l\u2019Acheteur devra saisir et valider son \u00a0\u00bb code promo\u00a0\u00bb, dans le champ imparti.
Pour commander les Produits qu\u2019il a ainsi choisis, apr\u00e8s avoir cliqu\u00e9 sur \u201cValider la commande\u201d, tout Acheteur devra s\u2019identifier, en fournissant avec exactitude les informations n\u00e9cessaires \u00e0 son identification pour se connecter \u00e0 son compte client (identifiant et mot de passe) ou cr\u00e9er son compte client en renseignant la section facturation.
L\u2019Acheteur identifi\u00e9 devra sp\u00e9cifier l\u2019adresse de livraison si celle-ci est diff\u00e9rente de l’adresse de facturation en cochant la case pr\u00e9c\u00e9dent la mention \u00ab\u00a0Exp\u00e9dier \u00e0 une adresse diff\u00e9rente
?\u00a0\u00bb puis compl\u00e9ter le formulaire.
Apr\u00e8s avoir pris connaissance de l\u2019\u00e9tat de sa commande comprenant les prix d\u00e9finitifs, les quantit\u00e9s choisies et les frais de port applicables, et une fois que l\u2019ensemble des informations demand\u00e9es aura \u00e9t\u00e9 compl\u00e9t\u00e9 par l\u2019Acheteur, ce dernier est invit\u00e9 \u00e0 choisir le mode de paiement avec lequel il souhaite effectuer son paiement pour confirmer d\u00e9finitivement sa commande.
Les commandes sont payables en euros par :<\/p>\n\n\n\n